Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : [DATE]

Modèle à compléter et à faire valider. Ce document est un point de départ et ne constitue pas un conseil juridique. Faites-le relire avant publication et complétez les champs entre crochets.

En utilisant [NOM_DU_SERVICE] (« le Service »), édité par [ÉDITEUR], vous acceptez les présentes conditions.

1. Description du Service

Le Service génère, gratuitement et automatiquement, des suggestions d'itinéraires de voyage à partir de vos réponses, et les présente sur une carte interactive téléchargeable. Le Service est fourni « en l'état », sans garantie de disponibilité continue.

2. Contenu généré par IA — avertissement important

Les itinéraires sont produits par des modèles d'intelligence artificielle. Ils peuvent contenir des erreurs ou imprécisions : lieux inexacts, horaires, prix, conditions d'accès, ouvertures saisonnières, etc. Le contenu est fourni à titre indicatif et ne constitue pas un conseil professionnel de voyage. Vérifiez toujours les informations importantes (ouverture, sécurité, réglementations, réservations) auprès de sources officielles avant de vous déplacer. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la seule base du contenu généré.

3. Usage acceptable

Usage personnel et non commercial des itinéraires générés.
Interdiction d'utiliser des moyens automatisés pour solliciter le Service en masse, de contourner les protections anti-abus, ou d'en perturber le fonctionnement.
Des limites de fréquence de requêtes peuvent s'appliquer.

4. Services et données tiers

Le Service s'appuie sur des fournisseurs tiers dont les conditions s'appliquent à vous :

Google Maps Platform — l'utilisation des fonctionnalités de cartographie et de recherche de lieux est soumise aux conditions de Google Maps Platform et à la politique de confidentialité de Google.
GeoNames — la liste de villes est fournie sous licence CC BY 4.0.
OpenStreetMap — les fonds de carte sont © contributeurs OpenStreetMap.

5. Propriété et responsabilité

Dans la limite permise par la loi, le Service est fourni sans garantie et l'éditeur décline toute responsabilité pour les dommages indirects liés à son utilisation.

6. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit [PAYS]. [JURIDICTION COMPÉTENTE].

7. Modifications et contact

Ces conditions peuvent évoluer ; la date en haut de page fait foi. Contact : [EMAIL_CONTACT].

Politique de confidentialité